Le site www.develis.fr est édité par la société DEVELIS SASU, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro RCS 878 620 145, au capital de 1 000 €.
Le siège social est au : 8 Square Chateaubriand, 92500 Rueil-Malmaison.
Numéro de TVA intra-communautaire : FR04878620145.
Directeur de la publication : William Compaoré
Email : contact [AT] develis.fr
Ce site est hébergé par la société o2Switch :
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand,
SARL au Capital de 100 000 €,
Siret : 510 909 80700024 - RCS Clermont-Ferrand
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu’ils disposent d’un droit d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de DEVELIS SASU.
Propriétés intellectuellesLa structure générale, ainsi que les textes, composant ce site sont la propriété de la société DEVELIS SASU et ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société DEVELIS SASU est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
CookiesUn cookies est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour
lire et enregistrer des informations.
Ce site peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
La société DEVELIS SASU ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites
ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait
de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’utilisateur du site, qui doit se conformer
à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien vers le site www.develis.fr,
il lui appartiendra d’adresser un email à l'adresse de contact accessible sur ce site afin de formuler sa demande de mise
en place d’un hyperlien.
DEVELIS SASU se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.